Ordre du Jour
Comité de planification

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Réunion du Comité de planification
20 mai 2020
Place Tom Davies - Salle de réunion C-11 / participation électronique
Fern Cormier, Président(e)
Robert Kirwan, Vice-président(e)
12H15 SÉANCE À HUIS CLOS, SALLE DE RÉUNION C-11 /PARTICIPATION ÉLECTRONIQUE

13H00

SÉANCE À HUIS CLOS, SALLE DE RÉUNION C-11 /PARTICIPATION ÉLECTRONIQUE

Les réunions du Conseil de la Ville du Grand Sudbury et de ses comités sont accessibles et sont diffusés publiquement en ligne et à la télévision en temps réel et elles sont enregistrées pour que le public puisse les regarder sur le site Web de la Ville à l’adresse https://agendasonline.greatersudbury.ca.

Sachez que si vous faites une présentation, si vous prenez la parole ou si vous vous présentez sur les lieux d’une réunion pendant qu’elle a lieu, vous, vos commentaires ou votre présentation pourriez être enregistrés et diffusés.

En présentant des renseignements, y compris des renseignements imprimés ou électroniques, au Conseil municipal ou à un de ses comités, vous indiquez que vous avez obtenu le consentement des personnes dont les renseignements personnels sont inclus aux renseignements à communiquer au public

Vos renseignements sont recueillis aux fins de prise de décisions éclairées et de transparence du Conseil municipal en vertu de diverses lois municipales et divers règlements municipaux, et conformément à la Loi de 2001 sur les municipalités, à la Loi sur l'aménagement du territoire, à la Loi sur l'accès à l'information municipale et la protection de la vie privée et au Règlement de procédure de la Ville du Grand Sudbury.

Pour obtenir plus de renseignements au sujet de l’accessibilité, de la consignation de vos renseignements personnels ou de la diffusion en continu en direct, veuillez communiquer avec le Bureau de la greffière municipale en composant le 3-1-1 ou en envoyant un courriel à l’adresse [email protected].

APPEL NOMINAL

Résolution pour tenir une réunion à huis clos afin de traiter de trois (3) acquisitions ou dispositions projetées ou en cours de terrains :

• l’achat d’une terre – route municipale 35, Chelmsford
• la location d’un parc de stationnement – rue Elgin, Sudbury
• l’achat d’une propriété – rue Mountain, Sudbury

aux termes de la Loi de 2001 sur les municipalités, alinéa 239 (2)(c).
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)

SUSPENSION DE LA SÉANCE

DÉCLARATION D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES ET LEUR NATURE GÉNÉRALES

AUDIENCES PUBLIQUES

1. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 12 March, 2020 portant sur Terry Noël et Alice Belzile – Demande de prorogation d’un règlement municipal d’utilisation temporaire afin de continuer l’utilisation d’une maison mobile à titre de pavillon-jardin, 111, promenade Dominion, Hanmer.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
1.1 Rapport complet (pdf)
1.2 751-7-20-01 - Staff Report (pdf)
1.3 751-7-20-01 - Location Sketch (pdf)
1.4 751-7-20-01 - Sketch (pdf)
1.5 751-7-20-01 - Photos (pdf)

  • Mauro Manzon, planificateur principal
2. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 26 March, 2020 portant sur Michael Banks – Demande de prorogation d’un règlement municipal d’utilisation temporaire afin de permettre un pavillon-jardin accessoire à une maison unifamiliale dans une zone rurale, 944, chemin Radar, Hanmer.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
2.1 Rapport complet (pdf)
2.2 751-7-20-02 - Staff Report (pdf)
2.3 751-7-20-02 - Location Sketch (pdf)
2.4 751-7-20-02 - Sketch (pdf)
2.5 751-7-20-02 - Photos (pdf)

  • Mauro Manzon, planificateur principal
3. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 13 March, 2020 portant sur Norbury (Sudbury) Limited – Demande de modification d’un règlement municipal de zonage, 902, avenue Newgate, Sudbury.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
3.1 Rapport complet (pdf)
3.2 751-6-20-04 - Staff Report (pdf)
3.3 751-6-20-04 - Appendix 1 (pdf)
3.4 751-6-20-04 - Location Sketch (pdf)
3.5 751-6-20-04 - Sketch (pdf)
3.6 751-6-20-04 - Sketch 2 (pdf)
3.7 751-6-20-04 - Photos (pdf)

  • Wendy Kaufman, planificateur principal

QUESTIONS DÉCOULANT DE LA SÉANCE À HUIS CLOS

Le président de la séance à huis clos, se lève maintenant et en présente les résultats. Le Comité examine ensuite les résolutions.

Ordre du jour des résolutions

(Par souci de commodité et pou accélérer le déroulement des réunions, les questions d'affaires répétitives ou routinières sont incluses a l’ordre du jour des résolutions, et on vote collectivement pour toutes les question de ce genre. A la demande d’une conseillère ou d’un conseiller, on pourra traiter isolément d’une question d’affaires de l’ordre du jour des résolutions par voie de débat ou par vote séparé. Dans le cas d’un vote séparé, la question d’affaires isolée est retirée de l’ordre du jour des résolutions ; on ne vote collectivement qu’au sujet des questions à l’ordre du jour des résolutions. Toutes les questions d’affaires à l’ordre du jour des résolutions sont inscrites séparément au procès-verbal de la réunion)

ADOPTION, APPROBATION OU RÉCEPTION D’ARTICLES DANS L’ORDRE DU JOUR DES CONSENTEMENTS

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE POUR LES ARTICLES DE L'ORDRE DU JOUR DE LA RÉSOLUTION C-1)

RAPPORTS DE GESTION COURANTS

C-1. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 12 March, 2020 portant sur Dalron Construction Ltd. – Demande de prorogation d’une exemption à la réglementation relative aux parties de lots de terrain, avenue Arvo et chemin Holland, Sudbury.

(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant l’exemption à la réglementation relative aux parties de lots de terrain, 1305, chemin Holland, à Sudbury.)

1.1 Rapport complet (pdf)
1.2 PLC2017-01 - Staff Report (pdf)
1.3 PLC2017-01 - Location Sketch (pdf)
1.4 PLC2017-01 - Remaining Un-conveyed lands (pdf)
1.5 PLC2017-01 - Staff Report from Jan 8, 2018 (pdf)
1.6 PLC2017-01 - Resolution PL2016-184 (pdf)
1.7 PLC2017-01 - Staff Report from Nov 21, 2016 (pdf)

MOTIONS DES MEMBRES

CORRESPONDANCE À TITRE D'INFORMATION

I-1. Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 6 March, 2020 portant sur Décision du Tribunal d’appel de l’aménagement local (dossier PL190418) – demandes d’autorisation B0023/2019, B0024/2019 et B0025/2019 (0, Route 69 Nord, Hanmer).

(A TITRE D'INFORMATION)
(Dans ce rapport, on fournit des renseignements sur la décision du Tribunal d’appel de l’aménagement local (dossier PL190418) – demandes d’autorisation B0023/2019, B0024/2019 et B0025/2019 (0, route 69 Nord, Hanmer.)

1.1 Rapport complet (pdf)
1.2 Staff Report (pdf)
1.3 LPAT Report (pdf)

ADDENDA

PÉTITIONS CIVIQUES

PÉRIODE DE QUESTIONS

LEVÉE DE LA SÉANCE

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