Ordre du Jour
Comité de planification
Réunion du Comité de planification
8 mars 2021
Place Tom Davies - Salle du Conseil / participation électronique
Robert Kirwan, Président(e)
Geoff McCausland, Vice-président(e)
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12H15
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SÉANCE À HUIS CLOS, SALLE DE RÉUNION C-12 /PARTICIPATION ÉLECTRONIQUE
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13H 00
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SÉANCE PUBLIQUE, SALLE DU CONSEIL /PARTICIPATION ÉLECTRONIQUE
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Les réunions du Conseil de la Ville du Grand Sudbury et de ses comités sont accessibles et sont diffusés publiquement en ligne et à la télévision en temps réel et elles sont enregistrées pour que le public puisse les regarder sur le site Web de la Ville à l’adresse https://agendasonline.greatersudbury.ca.
Sachez que si vous faites une présentation, si vous prenez la parole ou si vous vous présentez sur les lieux d’une réunion pendant qu’elle a lieu, vous, vos commentaires ou votre présentation pourriez être enregistrés et diffusés.
En présentant des renseignements, y compris des renseignements imprimés ou électroniques, au Conseil municipal ou à un de ses comités, vous indiquez que vous avez obtenu le consentement des personnes dont les renseignements personnels sont inclus aux renseignements à communiquer au public
Vos renseignements sont recueillis aux fins de prise de décisions éclairées et de transparence du Conseil municipal en vertu de diverses lois municipales et divers règlements municipaux, et conformément à la Loi de 2001 sur les municipalités, à la Loi sur l'aménagement du territoire, à la Loi sur l'accès à l'information municipale et la protection de la vie privée et au Règlement de procédure de la Ville du Grand Sudbury.
Pour obtenir plus de renseignements au sujet de l’accessibilité, de la consignation de vos renseignements personnels ou de la diffusion en continu en direct, veuillez communiquer avec le Bureau de la greffière municipale en composant le 3-1-1 ou en envoyant un courriel à l’adresse [email protected].
APPEL NOMINAL
Résolution pour tenir une réunion à huis clos afin de traiter de deux acquisitions or dispositions projetées ou en cours d'un bien-fonds:
- Vente d’une propriété – avenue Edward, Coniston
- Vente d’une ruelle – chemin Martindale, Sudbury
aux termes de Loi de 2001 sur les municipalités, alinéa 239(2)(c).
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
SUSPENSION DE LA SÉANCE
APPEL NOMINAL
DÉCLARATION D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES ET LEUR NATURE GÉNÉRALES
AUDIENCES PUBLIQUES
1.
Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 16 February, 2021 portant sur 0, rue Nelson, 422 et 426, rue Elgin, Sudbury.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant une demande de rezonage pour permettre d’utiliser le 0, rue Nelson pour une station de taxis de 12 véhicules et d’harmoniser le zonage avec la zone adjacente, 0, rue Nelson, 422 et 426, rue Elgin, Sudbury – 1988067 Ontario Limited.)
- Wendy Kaufman, Planificateur Principal
QUESTIONS DÉCOULANT DE LA SÉANCE À HUIS CLOS
Le président de la séance à huis clos, se lève maintenant et en présente les résultats. Le Comité examine ensuite les résolutions.
Ordre du jour des résolutions
(Par souci de commodité et pou accélérer le déroulement des réunions, les questions d'affaires répétitives ou routinières sont incluses a l’ordre du jour des résolutions, et on vote collectivement pour toutes les question de ce genre.
A la demande d’une conseillère ou d’un conseiller, on pourra traiter isolément d’une question d’affaires de l’ordre du jour des résolutions par voie de débat ou par vote séparé. Dans le cas d’un vote séparé, la question d’affaires isolée est retirée de l’ordre du jour des résolutions ; on ne vote collectivement qu’au sujet des questions à l’ordre du jour des résolutions.
Toutes les questions d’affaires à l’ordre du jour des résolutions sont inscrites séparément au procès-verbal de la réunion)
ADOPTION, APPROBATION OU RÉCEPTION D’ARTICLES DANS L’ORDRE DU JOUR DES CONSENTEMENTS
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE POUR L'ARTICLE DE L'ORDRE DU JOUR DES RÉSOLUTIONS C-1 à C-3)
RAPPORTS DE GESTION COURANTS
Rapport du Directeur général des Services corporatifs, daté du 8 February, 2021 portant sur Route municipale 80, Val-Thérèse – Déclaration de terrains vacants excédentaire.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on recommande que le terrain vacant au sud de la route municipale 80, à Val-Thérèse, soit déclaré excédentaire par rapport aux besoins de la municipalité et qu’on offre au propriétaire de terrain attenant de l’acheter.)
(Dans ce rapport, on recommande que le terrain vacant de Pilon Crescent, à Chelmsford, soit déclaré excédentaire par rapport aux besoins de la municipalité et qu’on offre au propriétaire de terrain attenant de l’acheter.)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant une approbation de la prolongation de l’ébauche du plan de lotissement Silver Hills, à Sudbury – 1232252 Ontario Inc.)
Ordre du jour ordinaire
RAPPORTS DES GESTIONNAIRES
Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 10 February, 2021 portant sur Lignes directrices d’évaluation des répercussions sur le patrimoine.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant les lignes directrices d’évaluation des répercussions sur le patrimoine.)
QUESTIONS RENVOYÉES ET QUESTIONS REPORTÉES
Rapport du directeur général, Croissance et Infrastructure, daté du 18 February, 2021 portant sur Examen concernant les chambres d’hôte accessoires.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Dans ce rapport, on formule une recommandation concernant les chambres d’hôte accessoires, les pratiques exemplaires des municipalités de comparaison et l’amélioration des niveaux de service.)
MOTIONS DES MEMBRES
ADDENDA
PÉTITIONS CIVIQUES
PÉRIODE DE QUESTIONS
LEVÉE DE LA SÉANCE