Les réunions du Conseil municipal et des comités sont accessibles. Pour obtenir plus de renseignements au sujet de l'accessibilité, veuillez composer le 3-1-1 ou faire parvenir un courriel à l'adresse [email protected].
1.
Comité de gestion des ours
(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE)
(A TITRE D'INFORMATION)
(Les représentants du comité de gestion des ours ont été invités par le conseiller municipal Sizer.)
- Trevor Griffin, Représentante ou représentant du comité de gestion des ours
2.
Compte rendu de la Société des loteries et des jeux de l'Ontario (OLG) sur la modernisation des casinos
(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE)
(A TITRE D'INFORMATION)
(Les représentants de la Société des loteries et des jeux de l'Ontario ont été invités par le maire Bigger.)
- Jake Pastore, Directeur ou directrice des relations municipales et communautaires, OLG
- Tony Bitonti, Gestionnaire principal des relations avec les médias, OLG
3.
Rapport du du directeur général des Services d’infrastructure, daté du 8 March, 2016 portant sur Études sur les sous-bassins hydrographiques.
(PRÉSENTATION ÉLECTRONIQUE)
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Établissement des priorités pour l’achèvement des études sur les sous-bassins hydrographiques de la Ville du Grand Sudbury)
- Paul Javor, Ingénieure ou ingénieur en drainage
- Carl Jorgensen, Directeur général, Conservation Sudbury
7 MARS 2016 Le Conseil municipal étudiera, par voie d'une résolution, les résolutions PL2016-37 et PL2016-40 et PL2016-42 et PL2016-45 qui se trouvent toutes à : http://agendasonline.greatersudbury.ca/?pg=agenda&action=navigator&id=868&itemid=rec. Toute question concernant ces résolutions devrait être adressée au Conseiller Cormier, président du Comité de la planification.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉ)
29 FEVRIER, 2016 Le Conseil municipal étudiera, par voie d'une résolution, les résolutions OP2016-09 à OP2016-12, qui se trouve à http://agendasonline.greatersudbury.ca/?pg=agenda&action=navigator&id=999&itemid=rec. Toute question concernant ces résolutions devrait être adressée au Conseiller Kirwan, président du Comité des opérations.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
MARS 1, 2016
Le Conseil municipal étudiera, par voie d’une résolution, résolutions AC2016-03 à AC2016-04 qui se trouve à : http://agendasonline.greatersudbury.ca/?pg=agenda&action=navigator&id=873&itemid=rec. Toute question concernant ces résolution devrait être adressée au Conseillère McIntosh, président du Comité de vérification.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉ)
1 MARS 2016 Aucune résolution ne découle de cette réunion. Toute question au sujet de la réunion devrait être adressée au maire Bigger président du Le Conseil municipal étudiera, par voie d'une résolution, Comité des Entrée publique et séance d'informationr en chef les résolutions PS2016-02, qui se trouve à: http://agendasonline.greatersudbury.ca/?pg=agenda&action=navigator&id=1074&itemid=rec.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Par souci de commodité et pour accélérer le déroulement des réunions, les questions d'affaires répétitives ou routinières sont incluses à l'ordre du jour des résolutions, et on vote collectivement pour toutes les questions de ce genre.
À la demande d'un conseiller, on pourra traiter isolément d'une question d'affaires de l'ordre du jour des résolutions par voie de débat ou par vote séparé. Dans le cas d'un vote séparé, la question d'affaires isolée est retirée de l'ordre du jour des résolutions et on ne vote collectivement qu'au sujet des questions à l'ordre du jour des résolutions.
Toutes les questions d'affaires à l'ordre du jour des résolutions sont inscrites séparément au procès-verbal de la réunion.)
Rapport du chef des services financiers/trésorier municipal par intérim, daté du 29 February, 2016 portant sur Compte rendu du dernier trimestre de 2014 du Fonds pour l’initiative Communauté en santé.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Ce rapport donne un compte rendu au Conseil municipal sur l’état du Fonds pour l’initiative Communauté en santé pour l'annee 2015.)
(Ce rapport résume l’attribution de contrats qui sont le résultat d’appels d’offres.)
(Rapport sommaire sur la production et la distribution d’eau potable dans de grands réseaux résidentiels municipaux.)
Rapport du de la chef des services financiers / trésorière municipale, daté du 29 February, 2016 portant sur Rémunération et dépenses payées des membres du Conseil municipal et des personnes nommées par le Conseil municipal en 2015.
(A TITRE D'INFORMATION)
(Aux termes de l’article 284(1) de la Loi sur les municipalités, le trésorier doit, le ou avant le 31 mars, présenter au Conseil municipal un relevé détaillé de la rémunération et des dépenses payées pendant l’année précédente aux ou au nom des membres du Conseil municipal et de chaque membre nommé par le Conseil municipal à tout organisme, notamment une commission locale, quant à ses services.)
(Ce rapport donne un compte rendu des chantiers existants où la Ville du Grand Sudbury recueille des droits aux termes de l’article 391 au fur et à mesure que des permis de construire sont délivrés.)
(Ce rapport donne un compte rendu des redevances d’aménagement qui seront en vigueur du 1er juillet 2016 au 30 juin 2017 conformément au règlement municipal 2014-151.)
Rapport du Administrateur en chef intérimaire, daté du 26 February, 2016 portant sur Groupe consultatif sur les nouveaux arrivants, les réfugiés et l’immigration.
(RÉSOLUTION PRÉPARÉE)
(Ce rapport présentera les recommandations quant à la meilleure approche pour créer un groupe consultatif sur les nouveaux arrivants, les réfugiés et l’immigration pour avoir un effet de levier sur les programmes communautaires existants, améliorer la coordination des services et appuyer l’échange de renseignements communautaires et les partenariats communautaires.)
(Ce rapport donne un compte rendu au Conseil municipal sur le projet de cour.)
(Le conseil d’administration de la Société de développement de la Ville du Grand Sudbury (SDGS) recommande que le Conseil municipal ratifie sa recommandation d’allouer une subvention au NORCAT provenant des fonds transférés à la SDGS à des fins d’investissement dans le développement économique communautaire.)
(Ce rapport demande l’approbation du Conseil municipal pour reporter les redevances d’aménagement sur le terrain de la Société de Saint-Vincent de Paul – 2506, route 69 Nord, à Val Caron.)
(Ce rapport résume les consultations et la recherche menée sur les systèmes de covoiturage payant, et il propose les principes clés d’un règlement municipal sur les véhicules à louer qui uniformiserait les règles pour les industries tant du taxi que du covoiturage payant.)
Les règlements suivants seront lus et adoptés :
2016-46
Règlement de la Ville du Grand Sudbury pour confirmer les délibérations du Conseil municipal lors de sa réuion tenue le 22 mars 2016
2016-47
Règlement de la Ville du Grand Sudbury autorisant une subvention à la Sudbury Finnish Rest Home Society Inc. exploitée sous le nom de Hoivakoti Nursing Home au 233 Fourth Avenue, à Sudbury
(Ce règlement municipal autorise la subvention annuelle à la Sudbury Finnish Rest Home Society Inc. exploitée sous le nom de Hoivakoti Nursing Home comme contribution pour aider à payer l’impôt foncier.)
2016-48
Règlement municipal autorisant une subvention à la Galerie d’art de Sudbury
(Ce règlement municipal autorise une subvention annuelle de 200 000 $ à la Galerie d’art de Sudbury, subvention prévue dans le cadre de la démarche de budgétisation de 2015.)
2016-49
Règlement de la Ville du Grand Sudbury fermant une partie du chemin Old Falconbridge à Sudbury décrit comme la parcelle numéro PIN 73564-0142 (LT) étant la partie 1 du plan 53R-20609
Recommandation du Comité de planification numéro PL2014-53
2016-50
Règlement de la Ville du Grand Sudbury autorisant la vente d'une partie du chemin Old Falconbridge à Sudbury décrit comme la parcelle numéro PIN 73564-0142 (LT) étant la partie 1 du plan 53R-20609 à Airco Holdings Ltd.
Recommandation du Comité de planification numéro PL2016-16
2016-51
Règlement de la Ville du Grand Sudbury modifiant le règlement municipal 2010-1 étant un règlement régissant la circulation et le stationnement sur les routes de la Ville du Grand Sudbury
Recommandations du Comité des operations numéros OP2016-10 and #OP2016-11
2016-52
Règlement de la Ville du Grand Sudbury modifiant le règlement 2007-161 sur la nomination d’officiels de la Ville du Grand Sudbury
(Ce règlement municipal modificatif reflète des changements découlant de la récente réorganisation.)
2016-53
Règlement municipal autorisant un protocole d’entente avec Sa Majesté la Reine du chef de la Province d’Ontario, représentée par le ministre des Richesses naturelles et des Forêts et le Service de police du Grand Sudbury pour la gestion des ours
Consultez le point 1
(Ce protocole d’entente établit les responsabilités et les procédés à suivre pour s’occuper des ours nuisibles.)
2016-54
Règlement de la Ville du Grand Sudbury modifiant le règlement municipal 2016-7 étant un règlement de la Ville du Grand Sudbury établissant une politique sur les Services d’eau et d’eaux usées ainsi que les tarifs et les frais d’Eau/eaux usées en général et pour des projets particuliers
(Ce règlement municipal modificatif corrige une erreur de transcription.)(Ce règlement municipal modificatif est d’ordre administratif pour ajouter une clarification à une sous-section du règlement municipal sur les taxes d’eau et d’eaux usées.)
2016-55
Règlement de la Ville du Grand Sudbury modifiant le règlement 2015-160 étant le règlement de la Ville du Grand Sudbury adoptant les mandats des groupes consultatifs de la Ville du Grand Sudbury
Résolution du Conseil municipal numéro CC2016-70 et consulter l'article R-1
(Ce règlement municipal modificatif prolonge la durée du mandat du Groupe consultatif sur la croissance et établit le mandat du Groupe consultatif sur les nouveaux arrivants, les réfugiés et l’immigration.)
2016-56
Règlement municipal renommant le parc de jeu Lockerby « parc commémoratif DJ Hancock »
Recommandation du Comité des services communautaires numéro CS2016-08
(Ce règlement municipal renomme « parc commémoratif DJ Hancock » le terrain anciennement appelé « parc de jeu Lockerby ».)
2016-57
Règlement de la Ville du grand Sudbury autorisant des subventions du fonds pour l’initiative communauté en santé faites pendant le quatrième trimestre de 2015
Consulter l'article C-8
(Ce règlement autorise des subventions provenant du Fonds pour l’initiative Communauté en santé faites pendant le quatrième trimestre de 2015.)
2016-58Z
Règlement de la Ville du Grand Sudbury modifiant le règlement 2010-100Z étant le règlement général sur le zonage de la Ville du Grand Sudbury
Recommandation du Comité de planification numéro PL2015-35
(Ce règlement municipal rezone le terrain en question « R1-5 », zone résidentielle de faible densité un, « R2-2 », zone résidentielle de faible densité deux, « R3.D30(51) », zone résidentielle de densité moyenne spéciale, et « R3.D40(52) », zone résidentielle de densité moyenne spéciale, pour permettre un plan de lotissement comprenant 131 lots destinés à des maisons isolées, 24 lots destinés à des maisons jumelées et 8 lots à usage résidentiel de densité moyenne sous forme de maisons de plain-pied en rangée - Baikinson Land Corp., avenue Errington, à Chelmsford.)
2016-59Z
Règlement de la Ville du Grand Sudbury modifiant le règlement 2010-100Z étant le règlement général sur le zonage de la Ville du Grand Sudbury
Recommandation du Comité de planification numéro PL2015-156
(Ce règlement municipal rezone les terres en question « R3(50) », zone résidentielle de densité moyenne spéciale, pour reconnaître un troisième logement existant au sous-sol de l’immeuble résidentiel existant qui se trouve sur les terres en question - Jeffrey Galea, 1205, rue Rideau, à Sudbury.)
Prolongement de la promenade Maley
Motion présentée par le maire Bigger
ATTENDU QUE le prolongement de la promenade Maley a été choisi comme nouvelle construction prioritaire et envisagé dans le Plan officiel comme une partie du grand réseau routier proposé et un élément fondamental pour répondre à nos besoins en matière de réseau de transport;
ATTENDU QUE l'ensemble des travaux de construction pour le prolongement de la promenade Maley créera environ 780 emplois et apportera une valeur économique nette estimée de 135,5 millions de dollars, entraînera une réduction de la circulation pouvant atteindre 10 000 véhicules par jour sur le boulevard Lasalle et 4 000 véhicules par jour sur le Kingsway, retirera des poids lourds de la circulation des principales artères, rehaussera la sécurité, améliorera l’accès aux secteurs commerciaux et de commerce de détail du cœur du centre-ville et augmentera l’efficacité du transport de granulats et de minerai dans la ville du Grand Sudbury;
ATTENDU QUE l’analyse coûts-avantages indique un avantage direct pour les conducteurs par la réduction du temps de déplacement, ce qui entraînera un avantage économique positif;
ATTENDU QUE le gouvernement provincial a accepté d’affecter 26,7 millions de dollars à la première phase de ce projet et que le gouvernement fédéral a exprimé son intérêt à financer ce projet; ATTENDU QUE le prolongement de la promenade Maley améliorerait la mobilité, l’efficacité, la sécurité et la durabilité de l’environnement conformément au programme Fonds Chantiers Canada;
PAR CONSÉQUENT, IL EST RÉSOLU QUE le Conseil municipal réaffirme son appui au projet de prolongement de la promenade Maley et qu’il demande au personnel de continuer à travailler avec ses partenaires fédéraux à obtenir une subvention du Fonds Chantiers Canada pour veiller à l’achèvement opportun de ce projet communautaire très utile.